Conditions Générales de Vente et de Livraison
Nous sommes fiers de notre adaptabilité et de notre engagement envers l’excellence dans tous les aspects de notre service. Découvrez ce que nous avons à offrir et voyez comment nous pouvons contribuer à votre satisfaction.
Le Petit Atelier de Mary – Marque MisSweety
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Le Petit Atelier de Mary, pour les produits de la marque MisSweety, auprès de particuliers agissant en tant que consommateurs. En validant une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV.
Produits
Les produits proposés sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies sont contractuelles : elles représentent fidèlement les produits vendus, et sont réalisées par Le Petit Atelier de Mary.
Prix
Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Le Petit Atelier de Mary se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Commandes
Toute commande validée implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail dès validation. Le Petit Atelier de Mary se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige avec un client ou de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente.
Paiement
Le règlement des achats s’effectue en ligne, par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site. Le paiement est exigible en totalité à la commande.
Livraison
Modalités
Les livraisons sont assurées en France métropolitaine (et selon les zones proposées sur le site). Les colis sont expédiés via un transporteur ou service postal choisi par Le Petit Atelier de Mary.
Délais
Les commandes sont préparées et expédiées sous 2 à 5 jours ouvrés (hors week-ends et jours fériés), sous réserve de disponibilité des produits. Les délais de livraison peuvent varier selon la destination, indépendamment de notre volonté.
Frais de livraison
Un tarif unique de livraison est appliqué, quelle que soit la commande, et est indiqué clairement au moment de la validation. Ce tarif inclut les frais d’emballage, de traitement et d’expédition.
Rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, à l’exception des produits ouverts ou utilisés, ou des produits personnalisés, qui ne sont ni repris ni échangés pour des raisons d’hygiène et de sécurité. Le retour se fait aux frais du client, dans leur emballage d’origine et en parfait état.
Responsabilité
Le Petit Atelier de Mary ne saurait être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. La responsabilité de l’entreprise est limitée au montant de la commande.
Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires à la gestion de la commande. Elles sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur (RGPD). Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
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